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Le présent site internet, accessible à l'adresse https://progexcel.fr, est édité par :

La directrice de la publication est Madame Julia DAUTIN, en sa qualité de gérante de la société PROGEXCEL.

La société PROGEXCEL exerce notamment les activités suivantes :

• développement de logiciels et d'applications informatiques ;
• conception de solutions numériques et de solutions utilisant l'intelligence artificielle ;
• assistance, maintenance et formation en matière de logiciels informatiques ;
• développement de solutions utilisant notamment Excel, WinDev et toutes technologies connexes.

Le site est conçu, publié et hébergé au moyen de la plateforme Lovable Cloud, exploitée par :

Le nom de domaine progexcel.fr est enregistré et géré auprès de :

Les services techniques complémentaires du site, notamment la base de données, l'authentification, le stockage ou certaines fonctions serveur, peuvent être assurés au moyen de services cloud tiers sélectionnés par PROGEXCEL.

Le site progexcel.fr, sa structure générale ainsi que l'ensemble des éléments qui le composent, notamment les textes, présentations, logiciels, applications, fonctionnalités, bases de données, marques, noms commerciaux, noms de domaine, logos, illustrations, photographies, vidéos, éléments graphiques et documents téléchargeables, sont protégés par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de PROGEXCEL ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de PROGEXCEL.

L'accès au site ne confère à l'utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle sur les logiciels, applications, services ou contenus proposés par PROGEXCEL.

Le site est normalement accessible à tout moment.

PROGEXCEL se réserve toutefois le droit de suspendre, limiter ou interrompre temporairement l'accès à tout ou partie du site, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en cas de difficultés techniques.

PROGEXCEL ne peut garantir une disponibilité permanente et continue du site et ne saurait être tenue responsable d'une interruption indépendante de sa volonté.

PROGEXCEL s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible. Ces informations sont toutefois fournies à titre général et indicatif.

PROGEXCEL ne garantit pas que les informations publiées soient exhaustives, exemptes d'erreurs ou adaptées à la situation particulière de chaque utilisateur.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait du site, de ses fonctionnalités, des logiciels proposés et des informations qui lui sont communiquées.

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• d'une incompatibilité avec le matériel ou les logiciels de l'utilisateur ;
• d'une utilisation inappropriée des applications ou services proposés ;
• d'un accès frauduleux ou malveillant au système informatique de l'utilisateur.

Les outils, logiciels et fonctionnalités utilisant l'intelligence artificielle peuvent produire des résultats incomplets, inexacts ou inadaptés. Les résultats générés doivent être vérifiés par l'utilisateur avant toute utilisation professionnelle, juridique, comptable, fiscale, sociale ou administrative. Ils ne remplacent pas l'analyse, le jugement ou la validation d'un professionnel compétent.

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou des services édités par des tiers.

PROGEXCEL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leur sécurité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

La création d'un lien hypertexte vers le site progexcel.fr nécessite l'autorisation écrite préalable de PROGEXCEL.

Dans le cadre de l'utilisation du site, PROGEXCEL peut être amenée à collecter et traiter certaines données à caractère personnel, notamment lorsque l'utilisateur :

• remplit un formulaire de contact ;
• demande une démonstration ou des informations commerciales ;
• crée un compte utilisateur ;
• commande une licence ou souscrit un abonnement ;
• effectue un paiement ;
• contacte le service d'assistance ;
• utilise une application ou un service proposé par PROGEXCEL.

Le responsable du traitement est :

Les données sont traitées selon leur nature afin de répondre aux demandes, gérer les comptes utilisateurs, exécuter les contrats, assurer le fonctionnement et la sécurité des services, gérer la facturation, fournir une assistance et respecter les obligations légales de PROGEXCEL.

Les données ne sont conservées que pendant la durée nécessaire à la réalisation de ces finalités, augmentée, le cas échéant, des délais légaux de conservation et de prescription.

Les données peuvent être transmises aux prestataires techniques auxquels PROGEXCEL fait appel pour l'hébergement, le stockage, l'envoi de courriers électroniques, l'authentification, le paiement en ligne, la maintenance et la sécurisation des services.

Conformément à la réglementation applicable à la protection des données personnelles, toute personne dispose notamment, selon sa situation :

• d'un droit d'accès à ses données ;
• d'un droit de rectification ;
• d'un droit à l'effacement ;
• d'un droit à la limitation du traitement ;
• d'un droit d'opposition ;
• d'un droit à la portabilité de ses données ;
• du droit de retirer son consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à contact@progexcel.fr. Une pièce permettant de vérifier l'identité du demandeur pourra être sollicitée lorsque cela est nécessaire pour éviter toute communication de données à une personne non autorisée.

Toute personne estimant que ses droits ne sont pas respectés peut introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés – CNIL.

Une politique de confidentialité distincte peut préciser les traitements de données réalisés par chaque application ou service édité par PROGEXCEL.

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PROGEXCEL met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à assurer la sécurité et la confidentialité des données traitées.

L'utilisateur reste responsable de la confidentialité de ses identifiants, mots de passe et codes de connexion. Il doit informer PROGEXCEL dans les meilleurs délais en cas de perte, d'utilisation frauduleuse ou d'accès non autorisé à son compte.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de différend, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable. À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.

Pour toute question concernant le site, les services proposés ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter PROGEXCEL :